Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAINIERE HOLDING
/
TISSU GARANTI BOUSSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSU GARANTI BOUSSAC
LAINIERE HOLDING, société anonyme

Numéro de dépôt :
1613398
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2000

Présentation de la marque TISSU GARANTI BOUSSAC

Déposée le 4 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LAINIERE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSU GARANTI BOUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAINIERE HOLDING domicilié(e) 149 rue d'Oran, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque TISSU GARANTI BOUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSU GARANTI BOUSSAC est expirée depuis le 4 septembre 2000.

LAINIERE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TISSGAR , TISSGAR-LUX , LOVELINE , A LA TOILE D'AVION , MERINISE


LAINIERE HOLDING, société anonyme - 149 rue d'Oran, 59100 ROUBAIX - France


le Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 22 avril 1997 - Concession de licence n°236153 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 25 mars 1997 - Concession de licence n°234815 - Publication au BOPI 1997-03-25

Inscription le 20 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233849 - Publication au BOPI 1997-02-20

Fils.Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).